|
Les informations personnelles recueillies feront l'objet d'un traitement automatisé; elles seront utilisées pour répondre aux différents services proposés par le site dans un but de prospection. Conformément à la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes bénéficient d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition; ce droit peut être exercé soit en adressant un mail à l'adresse
soit en adressant un courrier auprès de : Grand Corbin Manuel - 9 rue Pierre et Marie Curie - 33520 Bruges. Ce site a fait l’objet d’une déclaration enregistrée à la Cnil sous le numéro 1424961.
|
|
Les produits et services présentés sur le site sont destinés aux résidents français.
Le site et son contenu font l'objet d'une protection légale au titre de la propriété littéraire et artistique (droits d'auteurs, des interprètes,…) et de la propriété industrielle (marques, dessins, …).
Il est interdit à tout internaute de copier ou reproduire, par numérisation et tout autre moyen, sur quelque support que ce soit, tout ou partie du contenu du site, qu'il soit textuel, graphique ou sonore, sauf pour son usage propre.
Le non - respect de ces règles peut engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.
|